SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES VIGNERONS DU CONFLENT (Société coopérative agricole)
Numéro de dépôt :
3223938
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
06/05/2013
Présentation de la marque LA SARMENTERIE CATALANE
Déposée le 6 mai 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES VIGNERONS DU CONFLENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « LA SARMENTERIE CATALANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES VIGNERONS DU CONFLENT domicilié(e) 6 Avenue de la Gare,66320 VINCA - 66320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 214 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
La marque LA SARMENTERIE CATALANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES VIGNERONS DU CONFLENT (Société coopérative agricole) - 6 Avenue de la Gare,66320 VINCA - 66320 - France - SIREN 776214827
CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Combustiles, à savoir, briquettes de bois, ou de tourbe, sarments de vigne, charbons de bois, allume-feu ; bandes de papier et copeaux de bois pour l'allumage. Barbecues, appareils et installations de cuisson. Vins de pays Catalan, vins de pays des Côtes Catalanes.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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